Prochaine réunion du Conseil Municipal, Lundi 27 mars 2017 à 20h30, en Mairie.
Voici l'ordre du jour :
1. Vote des comptes administratifs 2016
2. Approbation des comptes de gestion 2016
3. Affectation des résultats
4. Vote des taux des trois taxes communales
5. Vote du budget primitif 2017
Budget général
Budgets annexes :
Assainissement
Lotissements communaux
Lotissement « La Brigassière »
Commerces-Cabinet médical
6. Subventions aux associations et compte OGEC (contrat d'association)
7. Subventions Ecoles "Ex-Atlancia"
8. Subvention de fonctionnement au CCAS
9. Budget général : souscription d'un emprunt de 1 400 000€
10. Opérations de cession du budget annexe "Lotissements communaux" vers le budget annexe "Lotissement la Brigassière" : modification
11. Opérations de cession du budget général vers le budget annexe : "Lotissements communaux"
12. Tableau des effectifs - police municipale : création d'un poste de policier municipal
13. Indemnités des élus : actualisation réglementaire
Différentes conventions:
14. Convention de mise à disposition du service d'ingénierie communautaire pour l'aménagement de la rue de la République et la rue de Saint Gilles
15. Convention avec le SyDEV pour des extensions de réseaux situées à Bel Air - Chemin de l'Enclose (PVR de Bel Air)
16. Convention d'extension du réseau public d'eau potable avec Vendée Eau située rue de Bel Air (PVR de Bel Air
17. Convention de mise à disposition du service d'ingénierie communautaire pour le lotissement communal "La Brigassière"
18. Convention d'extension du réseau public d'eau potable avec Vendée Eau pour le lotissement communal "La Brigassière"
19. Convention avec GrDF pour la desserte en gaz naturel du lotissement communal "La Brigassière"
20. Château médiéval : travaux de sécurisation : lancement d'une campagne de mécénat populaire et signature d'une convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine
21. Désignation d'un nouveau correspondant défense
22. Intervention musicale en milieu scolaire : convention de prestation de service avec la commune de Saint Hilaire de Riez
23. Sortie Viv'Ados "Disneyland" avril 2017 : tarifs
24. Dénomination de voirie entre la rue de la Tonnelle et le croisement Rue des 4 Charruies/Rue de l'Aumônerie
25. SyDEV - Révision des statuts - Extension de périmètre
INFORMATIONS DIVERSES