Le Conseil Municipal...

... aura lieu le lundi 15 juin 2015 : L'ordre du jour sera le suivant :

FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE :

• Proposition de création d’un nouveau poste d’adjoint au Maire
• Proposition d’élection d’un nouvel adjoint au Maire
• Indemnités des élus
• Désignation des membres du Comité de pilotage du site Natura 2000 « Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts »
• Modifications des statuts de la Communauté de Communes : transfert de la compétence Accueil de Loisirs (« 1-2-3 Soleils »)  et extension du périmètre des voiries d’intérêt communautaire (route de Garanger)

FINANCES :

• Budget « Assainissement » : décision modificative n°1
• Modalités de versement de la subvention de fonctionnement du budget général au budget du Centre Communal d’Action Sociale
• Modalités de versement de la subvention de fonctionnement du budget général au budget « Commerces-Cabinet médical »
• Tarifs du restaurant scolaire pour l’année scolaire 2015-2016
• Tarifs du transport scolaire pour l’année scolaire 2015-2016
• Tarifs de l’accueil périscolaire « 1-2-3 Soleil » pour l’année scolaire 2015-2016
• Instauration IEMP pour la filière administrative

VOIRIE-LOTISSEMENTS :

• Convention de mise à disposition du service Ingénierie communautaire pour le projet de réhabilitation des réseaux EU sur les rues de la République, de St Gilles et de la Barre
• Convention de mise à disposition du service Ingénierie communautaire pour le projet d’aménagement de la rue de la Barre et travaux sur diverses rues
• Prix de vente des parcelles des lotissements communaux « La Croix Blanche » et « Les 4 Charruies » : précision sur la TVA sur marge
• Lotissement « La Croix Blanche » : Convention avec le SyDEV pour extension de réseaux
• Lotissement « La Croix Blanche » : Convention de mise à disposition d’un terrain avec le SyDEV pour l’implantation d’un poste de transformation de courant électrique
• Lotissement « Les 4 Charruies » : Convention avec le SyDEV pour extension de réseaux
• Allée des Camélias : avenant au bail emphytéotique conclu avec Vendée Habitat