Le Conseil Municipal se réunira le lundi 20 juillet à 20 h 30 en mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Transfert partiel de la compétence Accueil de loisirs : convention avec la Communauté de Communes du Pays de Saint Gilles Croix de Vie
Sollicitation Fonds de concours « Enfance ».
FINANCES – SUBVENTIONS
Budget assainissement : proposition d’admission en non valeur
Interventions « Musique et danse en milieu scolaire » : sollicitation du Conseil Départemental pour l’année scolaire 2015-2016.
URBANISME – DOMANIALITÉ
Effacement de réseaux sur le secteur des Gâcheries : proposition du SyDEV ;
Lotissement communal « les 4 Charruies » : Convention de mise à disposition d’un terrain avec le SyDEV pour l’implantation d’un poste de transformation de courant électrique ;
Passage et sortie à tout usage consentis à la Parcelle section AM n° 111 : régularisation ;
Désaffection et déclassement d’une partie de voie communale au lieu-dit « le Charreau » en vue d’un échange : régularisation
Convention d’occupation du domaine public pour implantation d’un distributeur automatique de baguettes.
PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs ;
Proposition de protocole de remplacement des ATSEM avec l’école Robert Doisneau.