Conseil Municipal aura lieu le lundi 7 décembre 2015, l’ordre du jour :
Finances-Subventions:
Budget Assainissement : décision modificative n°3
Budget général : décision modificative n°3
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (hors restes à réaliser) avant le vote du budget 2016 – budget général
Plan de financement pour rénovation énergétique de la salle du conseil municipal et demandes de subvention
Plan de financement pour la cuisine centrale et l’extension de l’école Robert Doisneau et demandes de subvention
Plan de financement pour la rénovation énergétique de la salle communale avec extension pour la cuisine satellite et demandes de subvention
OGEC de Commequiers : demande de fractionnement du paiement du contrat d’association
Indemnité de gardiennage pour l’église communale
Demande de dérogation pour inscription d’un enfant à l’école publique de Coëx
Demande de subvention exceptionnelle de l’école Robert Doisneau pour la classe découverte en Normandie
Autorisation de poursuites pour le Comptable de Saint Gilles Croix de Vie en cas d’impayés
Urbanisme :
Modification n°5 du PLU : approbation du conseil municipal
Personnel communal :
Tableau des effectifs communaux : modifications
Instauration des autorisations spéciales d’absence
Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise et à l’engagement professionnel) suite à l’abrogation de la PFR (Prime de Fonction et de Résultats)
Divers :
Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (DSP)
Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) : avis