bandeau2018Les informations de Commequiers par Jean-Marie

Conseil municipal de Juillet 2016

banière CM jml1

Le Conseil Municipal aura lieu le lundi 18 juillet 2016 :
l’ordre du jour sera :
 
FINANCES :
1.     Construction de la cuisine centrale, extension de l’école Robert Doisneau et rénovation de la salle communale : souscription d’un emprunt
2.     Budget général : décision modificative n°2
3.     Association « Club Dragon Bleu Assoc USEP » de l’école publique Robert Doisneau : demande de subvention exceptionnelle

VOIRIE :
4.     Communauté de Communes du Pays de Saint Gilles Croix de Vie : mise à disposition du service ingénierie pour les travaux de voirie 2016
5.     Rétrocession de la voirie de la résidence des Camélias du CCAS à la commune
6.     Désaffectation et déclassement de deux portions de terrain Rue des Volettes

DIVERS :
7.     Instauration d’un troisième bureau de vote : intentions de la commune
8.     Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte e-collectivités Vendée
9.     Election d’un représentant au syndicat mixte e-collectivités Vendée au sein du collège des communes
10.   Restitution de la compétence « entretien et restauration des rivières et zones humides » par le SIAEP de la Vallée du Jaunay aux Communautés de Communes du Pays des Achards et du Pays de Saint Gilles – Modification des statuts du Syndicat – approbation – autorisation