bandeau2018Les informations de Commequiers par Jean-Marie

Conseil municipal le lundi 4 septembre 2023

 CM bandeau mairie

Le conseil municipal se déroulera le lundi 4 septembre 2023 à 20h30

VOICI L'ORDRE DU JOUR

FONCTION PUBLIQUE
1. Création d’un emploi temporaire pour accroissement d’activité
2. Convention CDG

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
3. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

FINANCES
4. Adoption de la nomenclature et comptable M57 au 1er janvier 2024
5.Convention PAYFIP

ENVIRONNEMENT
6. Installation classée pour la protection de l’environnement – demande d’enregistrement présentée par le GAEC LA SAPINIERE – Consultation du public

VOIRIE
7. Convention avec le SyDEV relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’un effacement de réseau électrique lié au déploiement de la fibre optique (Dans le cadre du SDTAN 2)
8. Convention avec le SYDEV relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage - Allée de la vigne au roi

DECISIONS DU MAIRE

INFORMATIONS DIVERSES